Carrière et sablière
Vous souhaitez démarrer un projet de carrière ou de sablière ou bien vous devez renouveler votre autorisation pour poursuivre l’exploitation?
Si votre terrain recèle des substances minérales de surface et que vous envisagez d’exploiter, soyez assuré que nous comprenons les enjeux de votre projet. Ces activités sont encadrées par de nombreuses conditions, lois et règlements stricts. Ne laissez pas cette complexité freiner votre potentiel; nous sommes là pour simplifier le processus. Il sera néanmoins crucial de se poser les bonnes questions ;
Est-ce que votre carrière ou sablière respecte les distances règlementaires avec les milieux sensibles ou des milieux bâtis?
Pour le savoir, demandez une étude d’avant-projet!
Avant toute exploitation, il est impératif d’évaluer la faisabilité de votre projet et sa conformité aux nombreuses règlementations.
Cette première étape évalue la faisabilité du projet sur le site en identifiant les contraintes environnementales et règlementaires (distances, milieux sensibles) avant d’entamer plus d’investissement.
Si des milieux sensibles et/ou des enjeux environnementaux sont relevés, quelle sera la prochaine étape?
Identification, délimitation et caractérisation de milieux humides et hydriques
Cette étape est une validation sur le terrain des milieux humides et hydriques présents afin de déterminer les zones à protéger et les impacts potentiels de votre projet. Ceci permettra de :
- Planifier le budget et l’échéancier en anticipant les coûts et délais des permis;
- Optimiser la conception du projet en identifiant la meilleure implantation;
- Sécuriser votre investissement en confirmant la faisabilité et en évitant les dépenses inutiles.
Quel type d’autorisation environnementale sera nécessaire pour mon projet?
Déclaration de conformité
Si un projet de sablière respecte chaque aspect environnemental et que l’exploitation est de taille modérée, une déclaration de conformité peut être faite. En effet, après avoir analysé tout le projet et validé la conformité de chaque détail, nous déposons au ministère des formulaires qui attestent le tout. Une attente de trente jours est ensuite exigée pour laisser le temps au ministère de réagir. S’il ne réagit pas dans ce délai, les travaux d’exploitation peuvent débuter tout simplement. Comme quoi prévoir un projet conforme permet d’économiser beaucoup de temps et d’argent!
Demande d’autorisation ministérielle
Pour une exploitation de plus grande superficie ou pour une carrière de roche avec dynamitage, une autorisation au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) est nécessaire. Cette étape est plus longue et complexe que la déclaration de conformité. Notre équipe gère l’ensemble des démarches auprès du MELCCFP afin de :
- Accélérer les processus d’approbation : Grâce à une documentation complète et conforme, notre service facilite l’obtention des permis nécessaires.
- Coordonner les communications entre les différentes autorités et les différents professionnels et négocier la meilleure option avec le ministère.
Pour une demande d’autorisation ministérielle, est-ce que j’aurai besoin d’autres études?
Étude écologique complète
Cette étude scientifique permet de décrire en détail les composantes naturelles du site qui seront affectées par un projet. Cette étape est obligatoire pour permettre aux autorités comme le MELCCFP d’évaluer les impacts environnementaux potentiels du projet et de s’assurer que toutes les mesures d’atténuation nécessaires sont prises pour protéger les milieux naturels. Elle permet aussi :
- Une évaluation complète des enjeux environnementaux et de la conformité des travaux projetés afin de réduire les risques juridiques et optimiser l’échéancier;
- Une conception optimisée et durable : vous bénéficiez de recommandations sur la conception optimale de l’exploitation projetée.
Plan de réaménagement et de restauration
Nous élaborons la stratégie pour la remise en état de votre site après l’exploitation. Le ministère exige ce plan lors de la demande d’autorisation ministérielle. Bien prévoir cette étape permet de :
- Accélérer l’obtention de vos permis en évitant les retards et les refus;
- Valoriser votre site à long terme grâce à un plan de réaménagement conforme.
Est-ce qu’il y a présence d’une espèce faunique ou floristique protégée sur mon terrain?
Présence potentielle d’une espèce protégée? Optez pour un inventaire!
Que ce soit pour la faune ou la flore, cet inventaire permet de confirmer ou infirmer la présence de ces espèces sensibles. Si la présence d’une espèce à statut est inscrite au registre du ministère à proximité de votre exploitation, une validation par un inventaire sur le terrain peut vous assurer la paix d’esprit. Réaliser cet inventaire permet de :
- Prévenir les interruptions de chantier et les amendes : empêche la découverte inattendue d’espèces protégées, qui pourrait entraîner des arrêts de travaux majeurs et des pénalités financières élevées.
- Savoir précisément si des mesures de protections des espèces doivent être mises en place ou non. Ceci facilite donc la planification du projet.
La présence d’une espèce faunique ou floristique à statut est confirmée? Du calme, votre projet n’est pas nécessairement en péril.
Mise en place de mesures de mitigation
Ces mesures peuvent comprendre la définition d’un calendrier restrictif permettant de travailler à des périodes de l’année où les travaux ont peu d’impact sur l’espèce ou encore procéder à l’installation de barrières d’exclusion pour la faune. L’équipe d’AJE peut vous accompagner pour trouver des solutions novatrices qui protègent la biodiversité.
Relocalisation d’espèces à statut
Que ce soit pour la faune ou la flore, il est possible de procéder à la relocalisation des espèces à protéger pour éviter la mort des individus se trouvant à l’intérieur des limites de votre chantier. Notre équipe s’occupe de tout, de l’obtention des permis à la réalisation de la relocalisation.
Est-ce que le projet est situé en zone agricole?
Si oui, l’implication d’un agronome sera nécessaire!
Si votre projet d’exploitation se trouve sur un territoire agricole, des considérations et des démarches spécifiques sont nécessaires. En effet, la Commission de protection du territoire agricole (CPTAQ) exige un accompagnement par un agronome pour leur déposer une demande spécifique. Notre cercle de collaborateurs inclut justement des agronomes avec qui nous pouvons construire un dossier solide et respectueux des exigences agricoles et environnementales.
Est-ce que mon projet nécessite l’implication d’autres professionnels?
La collaboration d’ingénieurs est nécessaire pour les gros projets.
Selon l’ampleur du projet, il est possible qu’un plan de gestion des eaux pluviales et des eaux de rejets soit requis. De plus, lors d’utilisation d’explosifs, une procédure de bonnes pratiques de sautage est exigée. Enfin, il est possible que des études hydrologiques ou d’autres études complémentaires soient nécessaires. Nous pouvons vous référer des ingénieurs avec lesquels nous collaborons habituellement ou faire affaire avec les ingénieurs qui s’occupent déjà de vos dossiers. Nous pouvons nous adapter à toutes les équipes multidisciplinaires pour mener à bien votre projet!
Impliquer les biologistes d’A.J. Environnement dès le début de votre projet vous permet de sauver temps et argent. Nous sommes les professionnels les mieux outillés pour évaluer les contraintes environnementales, vous exposer vos différentes options, coordonner les professionnels multidisciplinaires et raccourcir les échéanciers.
Votre environnement, notre priorité!
Une optimisation des projets
Chaque projet est unique et présente des besoins uniques. Par l’expérience de son équipe, A.J. Environnement propose une analyse pointue de votre situation et offre des solutions sur mesure qui optimiseront vos précieuses ressources tant humaines que financières.
La paix d'esprit
Nos équipes multidisciplinaires vous accompagnent à chaque étape de votre projet avec un plan solide, élaboré selon votre situation particulière. Notre service clé en main permet d’atteindre vos objectifs tout en respectant les échéanciers établis.
Une assurance qualité garantie
A.J. Environnement s’assure d’effectuer ses études selon les plus hauts standards de qualité et en conformité avec les exigences des différents paliers gouvernementaux. Votre projet, façonné selon nos recommandations, obtiendra plus facilement les autorisations environnementales nécessaires, c’est garanti!