Développement immobilier
Vous souhaitez acquérir ou subdiviser un nouveau terrain pour un développement immobilier?
Acquérir et/ou développer un terrain pour en faire un complexe résidentiel est une opportunité majeure, mais aussi un défi environnemental et règlementaire. Pour maximiser la rentabilité de votre projet, tout en créant un quartier durable, votre premier réflexe doit être de consulter un biologiste.
Est-ce que le terrain est propice pour mon projet et quels types d’autorisations environnementales sont nécessaires?
Pour le savoir, demandez une étude d’avant-projet!
L’étude d’avant-projet est la première étape essentielle. Elle consiste en une analyse cartographique approfondie pour identifier rapidement les enjeux environnementaux potentiels sur le terrain. Cette étude nous permet également de prévoir le contexte législatif de votre projet, afin de:
- Éviter l’achat d’un terrain peu propice pour la mise en place de votre projet ;
- Établir la démarche d’autorisation environnementale pour chaque autorité concernée et anticiper les échéanciers ;
- Permettre aux autres professionnels impliqués dans le projet comme les arpenteurs-géomètres ou les urbanistes de débuter une version préliminaire des plans.
Si des milieux sensibles et/ou des enjeux environnementaux sont relevés, quelle sera la prochaine étape?
Identification, caractérisation et délimitation : Milieux humides
Ce service consiste à identifier, délimiter précisément et caractériser tous les milieux humides (marais, tourbières) et hydriques (cours d’eau, rivières) présents sur un site du développement immobilier. Cela permet de ;
- Faire un design de développement évitant le plus possible les zones sensibles ;
- Savoir quelles zones seront affectées et où les activités de développement devront être adaptées ou évitées ;
- Valider le type d’autorisation nécessaire et ajuster les échéanciers.
Est-ce que le projet est situé sur un terrain avec un potentiel de contamination?
Pour y répondre, demandez une évaluation environnementale de site – Phase I!
Cette première évaluation environnementale du site permet d’étudier l’historique du terrain et des activités qui s’y sont déroulées pour déterminer s’il y a un risque de contamination.
Si un potentiel de contamination est relevé par la Phase I, une Phase II sera requise.
Caractérisation sommaire des sols (Phase II préliminaire)
Cette étude permet de valider la présence ou l’absence de contaminants par l’échantillonnage des sols. Ces informations permettront de mieux calculer le coût du projet et les échéanciers en fonction de la conformité des sols.
Mon projet nécessitera-t-il l’obtention d’une autorisation ministérielle?
Si oui, une étude écologique est à prévoir!
S’il y a empiètement en milieux humide ou que certaines infrastructures sont nécessaires dans le développement immobilier, il faudra réaliser une demande d’autorisation ministérielle. Cette démarche devra débuter avec une étude écologique.
Cette étude scientifique permet de décrire en détail les composantes naturelles du site qui seront affectées par un projet. Cette étape est obligatoire pour permettre aux autorités comme le MELCCFP d’évaluer les impacts environnementaux potentiels du projet et de s’assurer que toutes les mesures d’atténuation nécessaires sont prises pour protéger les milieux naturels. Elle comprend:
- Un inventaire de la flore ;
- Une caractérisation des habitats et de leurs fonctions écologiques ;
- Une évaluation des impacts potentiels du projet ;
- Des propositions de mesures d’atténuation pour minimiser l’atteinte aux milieux sensibles.
À la suite de l’étude écologique, quelles démarches devront être complétées auprès des ministères?
Autorisations provinciales : Environnement et Faune au MELCCFP
Cette étape d’autorisation auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) est cruciale pour assurer la conformité et la réalisation de votre projet. Les travaux pourraient être encadrés par la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) et/ou par la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (LCMVF). Notre équipe gère l’ensemble des démarches auprès du MELCCFP afin de :
- Accélérer les processus d’approbation : Grâce à une documentation complète et conforme, notre service facilite l’obtention des permis nécessaires.
- Coordonner les communications entre les différentes autorités et les différents professionnels et négocier la meilleure option avec le ministère.
Autorisation fédérale : MPO
Certains projets nécessitent une autorisation auprès du ministère Pêches et Océans Canada (MPO), ce que notre équipe peut prendre en charge sans problème.
Projet de compensation
Si des travaux, comme la mise en place d’un remblai, ont un impact inévitable sur un milieu humide ou encore que les infrastructures altèrent un habitat faunique, AJE peut gérer les obligations de compensation :
- En évaluant les sommes financières à débourser pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques ou ;
- En élaborant un plan de projet de compensation pour la faune. Cela peut impliquer, par exemple, la création de nouveaux habitats pour les poissons ailleurs, ce qui assure la pérennité de la ressource et l’acceptabilité environnementale du projet.
Est-ce qu’il y a présence d’une espèce faunique ou floristique protégée sur mon terrain?
Présence potentielle d’une espèce protégée? Optez pour un inventaire!
Que ce soit pour la faune ou la flore, cet inventaire permet de confirmer ou infirmer la présence de ces espèces sensibles. Si la présence d’une espèce à statut est inscrite au registre du ministère à proximité de votre chantier, une validation par un inventaire sur le terrain peut vous assurer la paix d’esprit. Réaliser cet inventaire permet de :
- Prévenir les interruptions de chantier et les amendes : empêche la découverte inattendue d’espèces protégées, qui pourrait entraîner des arrêts de travaux majeurs et des pénalités financières élevées.
- Savoir précisément si des mesures de protections des espèces doivent être mises en place ou non. Ceci facilite donc la planification du projet.
La présence d’une espèce faunique ou floristique à statut est confirmée? Du calme, votre projet n’est pas nécessairement en péril.
Mise en place de mesures de mitigation
Ces mesures peuvent comprendre la définition d’un calendrier restrictif permettant de travailler à des périodes de l’année où les travaux ont peu d’impact sur l’espèce ou encore procéder à l’installation de barrières d’exclusion pour la faune. L’équipe d’AJE peut vous accompagner pour trouver des solutions novatrices qui protègent la biodiversité.
Relocalisation d’espèces à statut
Que ce soit pour la faune ou la flore, il est possible de procéder à la relocalisation des espèces à protéger pour éviter la mort des individus se trouvant à l’intérieur des limites de votre chantier. Notre équipe s’occupe de tout, de l’obtention des permis à la réalisation de la relocalisation.
Impliquer les biologistes d’A.J. Environnement dès le début de votre projet vous permet de sauver temps et argent. Nous sommes les professionnels les mieux outillés pour évaluer les contraintes environnementales, vous exposer vos différentes options, coordonner les professionnels multidisciplinaires et raccourcir les échéanciers.
Votre environnement, notre priorité!
Une optimisation des projets
Chaque projet est unique et présente des besoins uniques. Par l’expérience de son équipe, A.J. Environnement propose une analyse pointue de votre situation et offre des solutions sur mesure qui optimiseront vos précieuses ressources tant humaines que financières.
La paix d'esprit
Nos équipes multidisciplinaires vous accompagnent à chaque étape de votre projet avec un plan solide, élaboré selon votre situation particulière. Notre service clé en main permet d’atteindre vos objectifs tout en respectant les échéanciers établis.
Une assurance qualité garantie
A.J. Environnement s’assure d’effectuer ses études selon les plus hauts standards de qualité et en conformité avec les exigences des différents paliers gouvernementaux. Votre projet, façonné selon nos recommandations, obtiendra plus facilement les autorisations environnementales nécessaires, c’est garanti!