Milieux humides et hydriques

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Glossaire

A.B.Q.  :  Association des Biologistes du Québec

A.J.E.  :  A.J. Environnement

A.M.C.  :  Association minière du Canada

A.M.Q.  :  Association minière du Québec

A.T.C.L.  :  Accélérer la transition écologique locale

C.P.T.A.Q.  :  Commission de protection du territoire agricole

E.C.C.C.  :  Environnement et Changement climatique Canada

E.F.E.E.  : Espèces fauniques exotiques envahissantes

E.M.V.S.  :  Espèces menacées, vulnérables ou susceptibles

E.S.E.E.  :  Étude de suivi des effets sur l’environnement

E.V.E.E.  :  Espèces végétales exotiques envahissantes

L.A.U.  :  Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

L.C.M.  :  Loi sur les compétences municipales

L.C.M.V.F.  :  Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune

L.E.M.V.  :  Loi sur les espèces menacées ou vulnérables

L.E.P.  :  Loi sur les espèces en péril

LiDAR Light Detection and Ranging

L.P.  :  Loi sur les pêches

L.Q.E.  :  Loi sur la qualité de l’environnement

M.E.L.C.C.F.P.  : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

M.P.O.  :  Ministère Pêches et Océans Canada

M.R.C.  :  Municipalité régionale de compté

O.G.A.T.  :  Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

P.R.A.F.I.  :  Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations

P.R.C.M.H.H.  :  Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques

R.A.M.H.H.S.  :  Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles

R.E.A.F.I.E.  :  Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

R.E.M.M.M.D.  :  Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants

R.P.R.T.  :  Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains

S.A.D.  :  Schéma d’aménagement et de développement

S.C.F.  :  Service canadien de la faune

S.E.G.  :  Permis pour la capture d’animaux sauvages à des fins Scientifiques, Éducatives ou de Gestion de la faune

V.D.M.D.  :  Vers le développement minier durable

Les milieux humides et hydriques sont des zones sensibles et elles sont régies par plusieurs lois et règlements. A.J. Environnement connait donc l’importance d’identifier et de délimiter les milieux humides et hydriques avec précision et rigueur. L’équipe offre aussi une caractérisation complète lorsque le projet l’exige afin d’assurer la conformité règlementaire de vos travaux. Vous obtenez ainsi une lecture claire du territoire pour planifier et optimiser vos projets.

Milieu humide

Milieu hydrique

Avis de mobilité de cours d’eau

Détermination de la nature d’un écoulement

Étude écologique

Travaux de restauration et avis de conformité

A.J. Environnement | Consultants en biologie

Milieu humide

Milieu hydrique

Avis de mobilité de cours d’eau

Détermination de la nature d’un écoulement

Étude écologique

Travaux de restauration et avis de conformité

A.J. Environnement | Consultants en biologie

Identification, délimitation et caractérisation : Milieu humide

Pour procéder à l’identification, à la délimitation et à la caractérisation des milieux humides, quatre éléments sont analysés sur le terrain :

  • Indices floristiques (présence dominante de plantes préférant un taux d’humidité élevé) ;
  • Indices morphologiques ;
  • Indices hydrologiques ;
  • Indices pédologiques (étude et description du sol).

La présence d’un milieu humide se détermine donc avec plusieurs facteurs bien précis. Il est à noter que plusieurs milieux humides n’ont pas d’eau visible à la surface ou ne présente pas de végétation facilement identifiable comme des quenouilles. L’expertise d’un biologiste est donc nécessaire pour avoir des résultats fiables et rigoureux.

La caractérisation plus précise de milieux humides permet de connaitre la richesse et la diversité du site, ainsi que d’évaluer la valeur et les fonctions écologiques du milieu. Ce sont des informations qui sont exigées par le ministère lors des demandes d’autorisation ministérielle.

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Identification, délimitation et caractérisation : Milieu hydrique

Les milieux hydriques incluent les cours d’eau, les lacs et les milieux humides situés à l’intérieur de la limite du littoral, communément appelés des milieux humides riverains.

La localisation de la limite du littoral est déterminée à l’aide d’indicateurs biologiques et physiques sur le terrain. Par la suite, une caractérisation complète peut être effectuée pour connaitre la nature exacte du milieu hydrique selon ces cinq aspects clés :

  • Description des rives : Évaluation des berges, de leur stabilité et de la végétation présente;
  • Écoulement : Détermination du type d’écoulement, du débit, de la direction, de la morphologie du lit et des perturbations présentes ou potentielles;
  • Substrat du lit : Identification des matériaux constituant le lit du cours d’eau;
  • Présence d’infrastructures en littoral : Recensement des structures existantes (ponceaux, quais, digues), incluant leur matériau et leur état général;
  • Faune aquatique et obstacles naturels : Détection des espèces de poissons et des barrages de castor, afin d’évaluer le potentiel d’habitat et les règlementations applicables aux interventions prévues ou désirées.
Un service sur mesure | A.J. Environnement

Avis de mobilité du cours d’eau

Lorsqu’un projet impacte la morphologie d’un cours d’eau, un avis de mobilité doit être soumis au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).

Cet avis évalue :

  • La dynamique hydrosédimentaire du cours d’eau ;
  • Son évolution dans le temps et l’espace ;
  • Les impacts potentiels du projet.

Grâce à notre expertise en hydrogéomorphologie, nous analysons ces aspects pour vous aider à concevoir un projet respectueux de l’environnement. A.J. Environnement s’implique dans toutes les étapes, du diagnostic à la conception de solutions, pour cibler la meilleure façon de réaliser votre projet, tout en évitant ou en réduisant les impacts sur les milieux naturels du site visé.

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Détermination de la nature d’un écoulement

Vous êtes en présence d’un fossé ou d’un cours d’eau? La distinction est très importante au niveau règlementaire. L’expertise d’A.J. Environnement saura remonter à la source et démystifier la question.

La détermination de la nature d’un écoulement s’effectue à l’aide d’outils et de données cartographiques, d’analyses géospatiales et d’une visite sur le terrain , le tout respectant des critères d’identification établis par le MELCCFP.

  • Cours d’eau : Sous la compétence de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) et de ses règlements. Une rive est applicable et doit être protégée de part et d’autre de l’écoulement.
  • Fossé : Visé par la Loi sur les compétences municipales (LCM) et par la LQE sous la règlementation associée aux systèmes de gestion des eaux pluviales. Aucune rive n’est applicable.
Un partenaire de confiance | A.J. Environnement

Étude écologique

Pour obtenir une autorisation ministérielle dans le cadre de la réalisation de travaux en milieu naturel, il est exigé par le MELCCFP de réaliser une étude écologique. Le site à l’étude sera rigoureusement décrit et analysé, ce qui permettra d’identifier les impacts potentiels sur l’environnement liés à la mise en œuvre du projet.

Notre étude écologique vous assure :

  • Rigueur et conformité : Nos professionnels s’assurent que l’étude produite est complète et conforme aux exigences gouvernementales actuelles.
  • Collecte de données : Sur le terrain, nos équipes récoltent un ensemble de données qui regroupent des informations sur la faune, la flore, les sols, la topographie et l’hydrographie.

Les informations présentes dans l’étude écologique permettent de brosser un portrait représentatif du site à l’étude et ainsi d’identifier la nature des milieux naturels, de certifier leurs limites et de déterminer l’impact des travaux sur ces milieux.

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Travaux de restauration et avis de conformité

En cas d’infraction environnementale liée à des travaux non autorisés en milieu humide ou hydrique, des mesures correctives sont exigées par le MELCCFP ou votre municipalité. Notre équipe élabore un plan de restauration ou un plan de mesures correctives conforme aux lois et règlements en vigueur, incluant :

  • Un croquis du site actuel et un plan des travaux de restauration ;
  • Un avis professionnel détaillant les étapes, méthodes et matériaux à utiliser ;
  • Au besoin, une liste des végétaux à planter avec les emplacements prévus, les techniques de plantation et des instructions de suivi post-travaux pour assurer leur survie.

À la suite de la réalisation des travaux, un avis de conformité est parfois exigé par l’autorité concernée. Cet avis permet de certifier que les travaux ont été effectués en bonne et due forme et que les travaux sont conformes aux lois et règlements en vigueur.

En intégrant les contraintes environnementales dès le début d’un projet, il est possible d’éviter ces infractions ainsi que les frais et délais qui y sont liés et d’optimiser la planification des travaux dans le cadre de votre projet.

Harmoniser développement et environnement | A.J. Environnement

Votre environnement, notre priorité!

Une optimisation des projets

Chaque projet est unique et présente des besoins uniques. Par l’expérience de son équipe, A.J. Environnement propose une analyse pointue de votre situation et offre des solutions sur mesure qui optimiseront vos précieuses ressources tant humaines que financières.

La paix d'esprit

Nos équipes multidisciplinaires vous accompagnent à chaque étape de votre projet avec un plan solide, élaboré selon votre situation particulière. Notre service clé en main permet d’atteindre vos objectifs tout en respectant les échéanciers établis.

Une assurance qualité garantie

A.J. Environnement s’assure d’effectuer ses études selon les plus hauts standards de qualité et en conformité avec les exigences des différents paliers gouvernementaux. Votre projet, façonné selon nos recommandations, obtiendra plus facilement les autorisations environnementales nécessaires, c’est garanti! 

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