Routes, ponts et ponceaux

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Glossaire

A.B.Q.  :  Association des Biologistes du Québec

A.J.E.  :  A.J. Environnement

A.M.C.  :  Association minière du Canada

A.M.Q.  :  Association minière du Québec

A.T.C.L.  :  Accélérer la transition écologique locale

C.P.T.A.Q.  :  Commission de protection du territoire agricole

E.C.C.C.  :  Environnement et Changement climatique Canada

E.F.E.E.  : Espèces fauniques exotiques envahissantes

E.M.V.S.  :  Espèces menacées, vulnérables ou susceptibles

E.S.E.E.  :  Étude de suivi des effets sur l’environnement

E.V.E.E.  :  Espèces végétales exotiques envahissantes

L.A.U.  :  Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

L.C.M.  :  Loi sur les compétences municipales

L.C.M.V.F.  :  Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune

L.E.M.V.  :  Loi sur les espèces menacées ou vulnérables

L.E.P.  :  Loi sur les espèces en péril

LiDAR Light Detection and Ranging

L.P.  :  Loi sur les pêches

L.Q.E.  :  Loi sur la qualité de l’environnement

M.E.L.C.C.F.P.  : Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

M.P.O.  :  Ministère Pêches et Océans Canada

M.R.C.  :  Municipalité régionale de compté

O.G.A.T.  :  Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

P.R.A.F.I.  :  Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations

P.R.C.M.H.H.  :  Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques

R.A.M.H.H.S.  :  Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles

R.E.A.F.I.E.  :  Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

R.E.M.M.M.D.  :  Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants

R.P.R.T.  :  Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains

S.A.D.  :  Schéma d’aménagement et de développement

S.C.F.  :  Service canadien de la faune

S.E.G.  :  Permis pour la capture d’animaux sauvages à des fins Scientifiques, Éducatives ou de Gestion de la faune

V.D.M.D.  :  Vers le développement minier durable

Vous prévoyez des travaux routiers, des ponts ou des ponceaux?
Un projet d’implantation ou de réfection routière peut impliquer la mise en place de diverses interventions en milieu naturel. Il peut s’agir de la traverse d’un cours d’eau avec un ponceau ou un pont, ou encore la traverse d’un milieu humide impliquant du remblai. Ces travaux sont réalisés par divers acteurs : municipalités, entrepreneurs, ou même des particuliers. Peu importe l’ampleur du projet routier, l’expertise d’une firme en biologie est souvent une étape stratégique essentielle.

Voici les questions clés à se poser :

Y a-t-il des enjeux liés à des milieux naturels sensibles et est-ce que des autorisations environnementales sont nécessaires?
Pour le savoir, demandez une étude d’avant-projet!
L’étude d’avant-projet vise une étude sommaire ou cartographique du site afin de déterminer s’il y a des zones sensibles comme des milieux humides ou des habitats fauniques potentiels. Cette première étape permet de :

  • Éviter les coûts imprévus en identifiant les zones problématiques très tôt, permettant ainsi d’ajuster le tracé ou de choisir un autre type de structure appropriée;
  • Minimiser les délais en planifiant le projet de manière réaliste et éviter les retards liés à des découvertes inattendues;
  • Déterminer les infrastructures à prévoir, comme les ponceaux, pour respecter les règlements environnementaux et fauniques.
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Si des milieux sensibles et ou des enjeux environnementaux sont relevés, quelle sera prochaine étape?
Identification, délimitation et caractérisation de milieux humides et hydriques
La validation sur le terrain des milieux sensibles sert de guide pour déterminer leurs limites exactes et confirmer les enjeux environnementaux. De plus, elle permet de :

  • Déterminer les différentes options d’infrastructures comme les types de ponceaux et leurs dimensions;
  • Prendre des décisions éclairées basées sur des informations pertinentes;
  • Valider le type d’autorisation nécessaire et ajuster les échéanciers.
Est-ce que le projet est situé sur un terrain avec un potentiel de contamination?
• Pour y répondre, demandez une évaluation environnementale de site – Phase I!
Cette étude permet d’étudier l’historique du terrain et des activités qui s’y sont déroulées pour déterminer s’il y a un risque de contamination. Par exemple, dans le cas d’une réfection de route existante ou pour la construction d’une nouvelle route dans un secteur industrialisé, la Phase I permet d’évaluer les risques de contamination du sol afin de mieux prévoir le projet et éviter les mauvaises surprises.
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Si un potentiel de contamination est révélé par la Phase I, une Phase II sera requise.
Caractérisation sommaire des sols (Phase II préliminaire)
Cette étude permet de valider la présence ou l’absence de contaminants par l’échantillonnage des sols. Ces informations permettront de mieux calculer le coût du projet et les échéanciers en fonction de la conformité des sols.
Mon projet nécessitera-t-il l’obtention d’une autorisation ministérielle
Si oui, une étude écologique est à prévoir!
S’il y a empiètement en milieux humide ou hydrique ou qu’un ponceau de grande taille ou encore un pont est prévu, il faudra réaliser une demande d’autorisation ministérielle. Cette démarche devra débuter avec une étude écologique.

Cette étude scientifique permet de décrire en détail les composantes naturelles du site qui seront affectées par un projet. Cette étape est obligatoire pour permettre aux autorités comme le MELCCFP d’évaluer les impacts environnementaux potentiels du projet et de s’assurer que toutes les mesures d’atténuation nécessaires sont prises pour protéger les milieux naturels. Elle permet aussi :

  • Une évaluation complète des enjeux environnementaux et de la conformité des travaux projetés afin de réduire les risques juridiques et optimiser l’échéancier;
  • Une conception optimisée et durable : vous bénéficiez de recommandations sur le type de ponceau, sa taille, et les méthodes d’installation qui réduisent les impacts environnementaux, assurant ainsi la pérennité de l’ouvrage.
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À la suite de l’étude écologique, quelles démarches devront être complétées auprès des ministères?
Autorisations provinciales : Environnement et Faune au MELCCFP
Cette étape d’autorisation ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) est cruciale pour assurer la conformité et la réalisation de votre projet. Les travaux pourraient être encadrés par la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) et/ou par la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (LCMVF). Notre équipe gère l’ensemble des démarches auprès du MELCCFP afin de :

  • Accélérer les processus d’approbation : Grâce à une documentation complète et conforme, notre service facilite l’obtention des permis nécessaires.
  • Coordonner les communications et les différentes autorités et les différents professionnels et négocier la meilleure option avec le ministère.
Autorisation fédérale : MPO
Certains projets nécessitent une autorisation auprès du ministère Pêches et Océans Canada (MPO), ce que notre équipe peut prendre en charge sans problème.
Projet de compensation
Si des travaux, comme la mise en place d’un remblai, ont un impact inévitable sur un milieu humide ou encore qu’un ponceau altère l’habitat du poisson, AJE peut gérer les obligations de compensation :

  • En évaluant les sommes financières à débourser pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques ou;
  • En élaborant un plan de projet de compensation pour la faune. Cela peut impliquer la création de nouveaux habitats pour les poissons ailleurs, ce qui assure la pérennité de la ressource et l’acceptabilité environnementale du projet.
Est-ce qu’il y a présence d’une espèce faunique ou floristique protégée sur mon terrain?
Présence potentielle d’une espèce protégée? Optez pour un inventaire!
Que ce soit pour la faune ou la flore, le ministère tient des registres des espèces à statut avec les endroits où elles ont été observées. Si la présence d’une espèce à statut est inscrite au registre du ministère à proximité de votre chantier, une validation par un inventaire sur le terrain peut vous assurer la paix d’esprit. Réaliser cet inventaire permet de :

  • Prévenir les interruptions de chantier et les amendes : empêche la découverte inattendue d’espèces protégées, qui pourrait entraîner des arrêts de travaux majeurs et des pénalités financières élevées.
  • Savoir précisément si des mesures de protections des espèces doivent être mises en place ou non. Ceci facilite donc la planification du chantier.
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La présence d’une espèce faunique ou floristique à statut est confirmée? Du calme, votre projet n’est pas nécessairement en péril.
Mise en place de mesures de mitigation
Ces mesures peuvent comprendre la définition d’un calendrier restrictif permettant de travailler à des périodes de l’année où les travaux ont peu d’impact sur l’espèce ou encore procéder à l’installation de barrières d’exclusion pour la faune. L’équipe d’AJE peut vous accompagner pour trouver des solutions novatrices qui protègent la biodiversité.
Relocalisation d’espèces à statut
Que ce soit pour la faune ou la flore, il est possible de procéder à la relocalisation des espèces à protéger pour éviter la mort des individus se trouvant à l’intérieur des limites de votre chantier. Notre équipe s’occupe de tout, de l’obtention des permis à la réalisation de la relocalisation.
Impliquer les biologistes d’A.J. Environnement dès le début de votre projet vous permet de sauver temps et argent. Nous sommes les professionnels les mieux outillés pour évaluer les contraintes environnementales, vous exposer vos différentes options, coordonner les professionnels multidisciplinaires et raccourcir les échéanciers.
Un service sur mesure | A.J. Environnement

Votre environnement, notre priorité!

Une optimisation des projets

Chaque projet est unique et présente des besoins uniques. Par l’expérience de son équipe, A.J. Environnement propose une analyse pointue de votre situation et offre des solutions sur mesure qui optimiseront vos précieuses ressources tant humaines que financières.

La paix d'esprit

Nos équipes multidisciplinaires vous accompagnent à chaque étape de votre projet avec un plan solide, élaboré selon votre situation particulière. Notre service clé en main permet d’atteindre vos objectifs tout en respectant les échéanciers établis.

Une assurance qualité garantie

A.J. Environnement s’assure d’effectuer ses études selon les plus hauts standards de qualité et en conformité avec les exigences des différents paliers gouvernementaux. Votre projet, façonné selon nos recommandations, obtiendra plus facilement les autorisations environnementales nécessaires, c’est garanti! 

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